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Rapport annuel 2015 de la FHF
FHF - Mai 2016
Rapport d’activité 2015
CGLPL - Avril 2016
Recommandations de la Commission Permanente des Usagers de la Fédération Hospitalière de France sur la participation des usagers à la mise en œuvre des groupements hospitaliers de territoire (GHT)
FHF - Mars 2016
Rapport de visite du centre hospitalier Saint-Jacques de Nantes (Loire-Atlantique)
CGLPL - Février 2016
Rapport de visite du centre hospitalier de Libourne (Gironde)
CGLPL - Février 2016
Rapport de visite du centre hospitalier de Jury (Moselle)
CGLPL - Février 2016
Rapport de visite de l’établissement de santé public Maison Blanche à Paris
CGLPL - Février 2016
Rapport de visite du centre hospitalier Bélair à Charleville-Mézières (Ardennes)
CGLPL - Février 2016
Rapport de visite de l’établissement public de santé mentale de l’Aube à Brienne-le-Château (Aube)
CGLPL - Février 2016
Rapport de visite de l’hôpital Duchenne à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
CGLPL - Février 2016
Rapport de visite du centre hospitalier de Mamoudzou (Mayotte)
CGLPL - Février 2016
Rapport de visite de l’établissement public de santé mentale Jean-Martin Charcot à Caudan (Morbihan)
CGLPL - Février 2016
Rapport de visite des services de psychiatrie des hôpitaux de Saint-Maurice à Esquirol (Val-de-Marne)
CGLPL - Février 2016
Le recours aux soins des sans-domicile : neuf sur dix ont consulté un médecin en 2012
DREES - Septembre 2015
La réforme du système de santé en France en 2003-2010
IRDES - Septembre 2015
Rapport charges et produits pour l'année 2016
Ameli.fr - Juillet 2015
Renoncement aux soins pour raisons financières
DREES - Juillet 2015
Rapport sur la territorialisation des activités d’urgences
Ministère de la Santé - Juillet 2015
Rapport d'activité 2014
HAS - Juin 2015
Résultats de l’enquête nationale auprès des structures des urgences hospitalières
DREES - Juin 2015
Rapport d'activité 2014
Psycom - Juin 2015
Rapport de préfiguration - Agence nationale de santé publique
Ministère de la Santé - Juin 2015
Rapport d’activité 2014
CGLPL - Avril 2015
Rapport de la mission sur la médecine spécialisée libérale
Dr Yves DECALF - Mars 2015
Rapport d’activité 2014 - Dossier de presse
CGLPL - Mars 2015
« Responsabilité sociétale des établissements de santé et médico-sociaux - 22/01/2015 » (Actes de la journée) ANAP - Mars 2015
Rapport annuel de l’Observatoire National des Populations Majeures Protégées dans les UDAF
UNAF - Décembre 2014
Référentiel de Psychiatrie - Psychiatrie de l’adulte. Psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent. Addictologie
Collège national des universitaires en psychiatrie
Association pour l’enseignement de la sémiologie psychiatrique - 2ème semestre 2014
Revue française d'éthique appliquée n°1
Espace éthique/IDF - Février 2015
Rapport 2013-2014
ONDPS - Février 2015
La refonte de l’enquête SAE en 2014
DREES - Janvier 2015
Le repérage, le diagnostic, l’évaluation pluridisciplinaire et l’accompagnement précoce et personnalisé des enfants en centre d’action médico-sociale précoce (CAMSP)
ANESM - Décembre 2014
Le rapport qui pique
SNPHAR-E - Janvier 2015
Rapport d’octobre 2014
Observatoire économique de l’hospitalisation publique et privée - Janvier 2015
Rapport de visite du centre hospitalier de La Valette Saint-Vaury (Creuse)
CGLPL - Décembre 2014
Rapport de visite du centre hospitalier général de Niort (Deux-Sèvres)
CGLPL - Décembre 2014
Rapport de visite du secteur psychiatrique du centre hospitalier de Versailles (Yvelines)
CGLPL - Décembre 2014
Rapport de visite de l’établissement public de santé mentale départemental de Prémontré (Aisne)
CGLPL - Décembre 2014
Rapport de visite du centre hospitalier spécialisé de Dôle (Jura)
CGLPL - Décembre 2014
693 000 résidents en établissements d’hébergement pour personnes âgées en 2011
DREES - Décembre 2014
Rapport de visite du centre hospitalier Ariège Couserans (Ariège)
CGLPL - Novembre 2014
Rapport du CCNE sur le débat public concernant la fin de vie
CCNE - Octobre 2014
Recommandations des bonnes pratiques documentaires
SIDOC - Octobre 2014
Recueil d’indicateurs régionaux - Offre de soins et état de santé édition 2014
DREES - Août 2014
Rapport d'activité 2013
IRDES - Septembre 2014
Rapport annuel 2013
InVS - Août 2014
Rapport d’activité 2013 de la direction générale de l’offre de soins
DGOS - Juillet 2014
Rapport d’activité de l’Anesm
ANESM - Juillet 2014
Rapport d’activité 2013
CNDR Soin Palliatif - Juillet 2014
Rapport annuel d'activité 2013
HAS - Juillet 2014
Rapport d’activité 2013
GLPL - Avril 2014
Rapport de visite des unités psychiatriques du centre hospitalier (CH) de Dieppe (Seine-Maritime)
CGLPL - Janvier 2014
Rapport annuel du programme Hôpital numérique 2013
DGOS - Janvier 2014
Rapport de la mission d’information parlementaire sur la santé mentale et l’avenir de la psychiatrie
Denys Robiliard - Janvier 2014
Rapport de visite de l’unité hospitalière sécurisée interrégionale (UHSI) de Bordeaux (Gironde)
CGLPL - Novembre 2013
Rapport sur la Fonction Publique
PECHEUR Bernard - Octobre 2013
Rapport de visite du centre hospitalier spécialisé (CHS) de la Charité-sur-Loire (Nièvre)
CGLPL - Octobre 2013
Rapport de visite de l’établissement public de santé mentale départemental (EPSMD) de Prémontré (Aisne)
CGLPL - Octobre 2013
Rapport d’activité 2012 ANESM
ANESM - Octobre 2013
Rapport sur la gouvernance et l’utilisation des données de santé
Ministère de la Santé - Octobre 2013
Rapport d’évaluation du plan cancer 2009-2013
Ministère de la Santé - Septembre 2013
Rapport d’activité 2012 de l’ANSM (18/07/2013)
ANSM - Juillet 2013
Rapport de visite du centre hospitalier général René Dubos de Pontoise (Val d’Oise)
Observations du ministre de la santé – CH Pontoise
CGLPL - Juillet 2013
Rapport d'évaluation de la T2A
FHF - Juin 2013
Rapport d’étape de la mission sur la santé mentale et l’avenir de la psychiatrie
Assemblée Nationale - Mai 2013
Résultats et analyses 2012 de l’observatoire des maladies rares
Observatoire des maladies rares - Juin 2013
Rapport de visite de l’unité pour malades difficiles de Cadillac (Gironde)
CGLPL - Mai 2013
Les recommandations "Canicule" 2013
Ministère de la Santé - Avril 2013
Rencontres régionales HAS - Lyon - 7 février 2013
HAS - Avril 2013
Rapport annuel 2012 Contrôleur général des lieux de privation de liberté
CGLPL - Avril 2013
Rôle des usagers de la psychiatrie dans la déstigmatisation de la maladie mentale (thèse de médecine)
Marie Moineville - Mai 2012
Recommandations pour la prise en charge des patients à risque et ou porteurs d’escarres par consensus formalisé d’experts
PERSE - Mars 2013
Réduction du recours non planifié à la contention mécanique chez la clientèle âgée en CHSLD
L'Infirmière Clinicienne - 2012
Rapport d’activité 2011 de la direction générale de l’offre de soins
DGOS - Novembre 2012
Les recommandations médicales : un outil pertinent pour faire évoluer les pratiques des professionnels de santé ?
Centre d’analyse stratégique - Octobre 2012
Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Cour des Comptes - Septembre 2012
Rapport annuel d'activité 2011
HAS - Juillet2012
Rapport d'activité 2011 - Fédération hospitalière de France
FHF - Juillet 2012
Rapport sur les droits des usagers du système de santé de Rhône-Alpes - année 2010
Ministère de la Santé - Mai 2012
Rapport au Gouvernement de la République française relatif à la visite effectuée en France par le Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT)
(NDW : parties relatives à la psychiatrie pp. 57-84 (constatations) + pp. 98-105 (recommandations)
Conseil de l'Europe - Avril 2012
Rapport sur les droits des usagers du système de santé de l’Alsace - année 2011
CRSA Alsace - Avril 2012
Rapport annuel d’activité pour 2011 CGLPL
Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Avril 2012
Rapport d’activité ARS 2011
Le rapport au format pdf
Ministère de la Santé
Rapports de visite du Contrôleur Général des Lieux Privatifs de Liberté
CGLPL - Février 2012
Rapport Sylvain Connange visant à proposer des pistes pour une meilleure appropriation des démarches d’évaluation dans le secteur médico-social consacré aux personnes âgées
Ministère de la Solidarité - Décembre 2011
Rapport sur la chirurgie cardiaque à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris
IGAS - Octobre 2011
Retraites : la rénovation des mécanismes de compensation - Dixième rapport du Conseil d'orientation des retraites
Conseil d'orientation des retraites - Octobre 2011
Rapport de la mission parlementaire d’évaluation et de contrôle sur la soutenabilité de l’évolution de la masse salariale de la fonction publique
Assemblée nationale - Octobre 2011
Rapport de mission concernant l’évolution du GCS « hôpitaux pédiatriques de Nice CHU-Lenval »
IGAS - Octobre 2011
Rapport annuel sur l’état de la fonction publique 2010-2011 Ministère de la Fonction Publique - Octobre 2011
Rapport Observatoire du CISS sur les droits des malades, rapport annuel 2010 de Santé Info Droits

CISS - Octobre 2011
Rapport de visite de l’unité pour malades difficiles de Sarreguemines (Moselle)
CGLPL - Octobre 2011
Rapport scientifique du Réseau National de Vigilance et de Prévention des Pathologies Professionnelles
RNV3P - Septembre 2011
Rapport sur l’organisation de la radiothérapie en Ile-de-France
IGAS - Juillet 2011
Référentiel de compétences de l’infirmière de réanimation Société de réanimation de langue française - 2011
Rapport annuel 2010 : Institut de veille sanitaire
InVS - Juillet 2011
Rapport d’information fait au nom de la mission commune d’information sur : « Mediator : évaluation et contrôle des médicaments » - Tome I : Rapport
Sénat - Juin 2011
Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques Cour des Comptes - Juin 2011
Rapports sur la prise en charge de la dépendance
Ministère des Solidarités et de la Cohésion Sociale - Juin 2011
Rapport sur la pharmacovigilance et gouvernance de la chaîne du médicament
Synthèse du rapport
IGAS - Juin 2011
Rapport annuel d’activité 2010 du Contrôleur Général des Lieux de Privation de Liberté Contrôleur Général des Lieux de Privation de Liberté - Juin 2011
Résoudre les refus de soins
Ministère de la Santé - Octobre 2010
Rapport d’activité 2010 de l'Agence Nationale de l'Evaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
ANESM - Mai 2010
Repérage et signalement de l’inceste par les médecins : reconnaître les maltraitances sexuelles intrafamiliales chez le mineur
Fiche de synthèse - Recommandations - Argumentaire - Fiche de signalement
Haute Autorité de Santé - Mai 2011
Rapport annuel d’activité 2010 du Contrôleur Général des Lieux de Privation de Liberté
Dossier de presse
Secret(s) et confidentialité dans les lieux de privation de liberté
Contrôleur Général des Lieux de Privation de Liberté - Mai 2011
Rapport de la mission sur la refonte du système français de contrôle de l'efficacité et de la sécurité des médicaments
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé - Mars 2011
Rapport sur la modernisation de la politique des ressources humaines dans les établissements publics de santé
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé - Janvier 2011
Rapport relatif aux métiers en santé de niveau intermédiaire - Professionnels d’aujourd’hui et nouveaux métiers - des pistes pour avancer
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé - Février 2011
Référentiel métier de Directeur des Soins en établissement et en institut de formation Ministère de la Santé - Mars 2010
Référentiel Métier-Compétences des Cadres de santé CEFIEC - 2009
Rapport de la Mission Cadres Hospitaliers (mission Chantal de SINGLY): Tome 1 - Tome 2
Ministère de la santé - Septembre 2009
Rédiger le rapport annuel de la CRU - recommandations et modèle type


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